Secrétariat général, cabinet

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1180200501 AR 125 à 569
Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
Date : 1800/1999
- 1180200501 AR 125 à 532
  Titre : 3.1. Missions permanentes
  Date : 1800/1999
  - 1180200501 AR 134 à 246
    Titre : 3.1.2. Budget et comptabilité
    Date : 1800/1998
    - 1180200501 AR 160 à 246
      Titre : 3.1.2.2. Comptabilité
      Date : 1800/1998
      - 1180200501 AR 234
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Comptes de la Banque de France, vérification : note, compte rendu, mai 1951 - oct. 1957 ; Comptes de la Banque de France pour les exercices 1968 - 1969, rapport : note, étude, correspondance, juil. 1965 - nov. 1972
        Date : 1951-1972
      - 1180200501 AR 235
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Rapport de la Commission, communication aux services et observations de la Banque : étude, note, juil. 1969 - juin 1973
        Date : 1969-1973
      - 1180200501 AR 236
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Rapport sur les Comptes et gestion de la Banque pour les exercices 1970 - 1971, élaboration : note, étude, dec. 1970 - mai 1975
        Date : 1970-1975
      - 1180200501 AR 237
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Rapport sur la Banque de France, documents fournis par la Banque au rapporteur de la Commission : rapport, note, étude, mars 1972 - fev. 1975
        Date : 1972-1975
      - 1180200501 AR 238
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Rapport sur la Banque de France, élaboration : note, étude, correspondance, projet, mai 1974 - nov. 1976
        Date : 1974-1976
      - 1180200501 AR 239
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Cour des comptes : Rapport sur la gestion et la comptabilité de la Banque de France pour les exercices 1974 à 1977, élaboration : note, correspondance, état, compte-rendu, mai 1970 - avr. 1984
        Date : 1970-1984
      - 1180200501 AR 240
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Cour des comptes : Rapport sur la gestion et la comptabilité de la Banque de France pour les exercices 1974 à 1977, élaboration : note, correspondance, état, sept. 1970 - nov. 1978
        Date : 1970-1978
      - 1180200501 AR 241
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Cour des comptes : Cour des comptes, préparation du rapport de la commission de vérification des comptes des entreprises publiques pour les exercices 1968 à 1973 de la Banque de France : étude, fev. 1972 - oct. 1979
        Date : 1972-1979
      - 1180200501 AR 242
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Cour des comptes : Rapport sur la gestion et la comptabilité de la Banque de France pour les exercices 1974 à 1980, élaboration : note, correspondance, état, dec. 1977 - janv. 1983
        Date : 1977-1983
      - 1180200501 AR 243
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Cour des comptes : Rapport sur la gestion et la comptabilité de la Banque de France pour les exercices 1974 à 1980, élaboration : note, compte-rendu, oct. 1978 - mars 1982
        Date : 1978-1982
      - 1180200501 AR 244
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Cour des comptes : Gestion et comptes de la Banque de France, constatations de la Cour des Comptes : rapport, oct. 1990
        Date : 1990-1990
      - 1180200501 AR 245
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Stocks d'or : Lingots et monnaie d'or, transfert et dépôt d'or provenant de pays étrangers, vols de lingots (oct. 1949 - août 1989), émissions de monnaie d'or, affiche de la République d'Haïti en 1180201104/1 (fév. 1968 - fev. 1976), recherches dans les archives de la Banque de France d'informations relatives à la disparition d'or en mer lors de transports maritimes, notamment pendant les deux guerres mondiales, dont le compte rendu de la mission de M. STIOT au fort du Portzic en juin 1940 pour surveiller les concentrations de monnaies et d'or, ainsi que le journal de bord de l'évacuation et du transport de l'or entreposé à Brest, 8 - 18 juin 1940 (fév. 1975 - sept. 1988), études relatives au commerce de l'or (juil. 1946 - oct. 1981), emprunt d'or à la Banque de France (sept. 1993), cessions d'or effectuées par les douanes (juin 1976), enregistrement comptable d'une pièce d'or fausse (mai 1985) : synthèse, note, presse, correspondance, juil. 1946 - sept. 1993
        Date : 1946-1993
      - 1180200501 AR 246
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Stocks d'or : Réévaluation des avoirs en or, études relatives à la convention du 9 janvier 1975 conclue entre le Ministre de l'Economie et des Finances et le Gouverneur de la Banque de France : projet de loi, loi, JO, note, correspondance, étude, dec. 1969 - janv. 1978 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Répartition des compétences en matière immobilière : Commission consultative en matière immobilière (travaux et équipement de locaux) constituée d'inspecteurs, de directeurs de services de la Banque et de succursales et présidée par la Secrétaire Général, création et composition (avr. 1937 - nov. 1937), travaux et réunions (juin 1913 - juil. 1939) : note, étude, enquête, compte rendu, juin 1913 - juil. 1939
        Date : 1913-1978
  - 1180200501 AR 247 à 362
    Titre : 3.1.3. Immobilier et sécurité
    Date : 1830/1997
    - 1180200501 AR 247 à 335
      Titre : 3.1.3.1. Gestion immobilière
      Date : 1856/1997
      - 1180200501 AR 247
        Titre : Attention Ligeo diffusion : voir Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Succursales : Serres des comptoirs, capacités classées par ordre alphabétique des villes d'implantation (A à V) : note, étude, plan. en 1180200501 AR 246
        Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Répartition des compétences en matière immobilière : Direction du service Immobilier, études sur l'organisation du service Immobilier (mai 1940 - mai 1984) et gestion du service d'Architecture (fev. 1938 - janv. 1966) : synthèse, note, fev. 1938 - mai 1984 ; Economies d'énergie, mesures prises en vue de limiter la consommation des services de la Banque : note, projet, brochure, janv. 1941 - juil. 1990
        Date : 1938-1990
      - 1180200501 AR 248
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Répartition des compétences en matière immobilière : Notes préparées pour l'information des Gouverneurs de la Banque en matière de sécurité et d'immobilier, documents adressés à M. De Lattre (juin 1966) et à M. Calvet (juil. 1963) : rapport, juil. 1963 - juin 1966 ; Direction du Service Immobilier, répartition des compétences et procédures appliquées au sein de la direction (août 1966 - mai 1989), rapports de la direction avec les architectes et sous-traitants qu'elle emploie ponctuellement (fev. 1970 - fev. 1976), vérifications effectuées à la direction par le groupe mobile de contrôle du Contrôle Général (janv. 1965 - dec. 1980) : note, brochure, étude, janv. 1965 - mai 1989
        Date : 1963-1989
      - 1180200501 AR 249
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Répartition des compétences en matière immobilière : Direction du service Immobilier, audit de la direction (sept. 1986 - avr. 1987) et du service de Gestion des Immeubles Locatifs (nov. 1969 - fev. 1988), gestion du personnel (mai 1967 - fev. 1990) : rapport, étude, note, mai 1967 - fev. 1990
        Date : 1967-1990
      - 1180200501 AR 250
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Demandes de prêts et mise en valeur : Demandes de prêt d'oeuvres d'arts : note, correspondance, étude, nov. 1933 - dec. 1965 ; Demandes de prêts adressées à la Banque de France pour l'acquisition d'oeuvres d'art, dossiers sans suite et affaires menées à leur terme : note, étude, correspondance, photographie, presse, procès-verbal, mars 1941 - oct. 1985 [Photographie en Série 1Fi]
        Date : 1933-1985
      - 1180200501 AR 251
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Demandes de prêts et mise en valeur : Prêt d'oeuvres d'art pour des expositions : correspondance, note, presse, brochure, mars 1967 - nov. 1989 ; Immobilier, réalisation d'une plaquette sur le domaine historique de la Banque par la Direction de la Communication et le Secrétariat du Conseil Général (mars 1990 - mai 1990) : note, presse, étude, mars 1990 - mai 1990 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Hôtel de Toulouse : Documentation historique, demande de renseignement et de prise de vue : discours, étude, presse, brochure, note, sept. 1928 - nov. 1967
        Date : 1928-1990

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